Fin de la limitation des 3 mandats successifs pour les élus de CSE… Mais début des cotisations sur les ASC ?
Guide CSE : Comité Social et Économique – Site dédié aux élus
N’attendez pas une seule seconde pour concocter des séjours ou des sorties pour les salariés, que ce soit à la montagne, au soleil, en France ou à l’étranger, le temps d’une soirée, d’un week-end d’une semaine, au travers d’une aide financière directe (chèques vacances) ou de réductions tarifaires… Les élus peuvent également encourager le bien-être des salariés en leur proposant des activités sportives dont les vertus ne sont plus à démontrer.
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Le CSE facilite l’accès aux vacances en négociant des tarifs préférentiels pour des séjours, des locations ou des campings. Il peut également subventionner une partie du coût des vacances grâce à son budget ASC, rendant ainsi les départs plus accessibles financièrement pour un plus grand nombre de salariés et leurs familles. L’objectif est de favoriser le repos et l’évasion.
Le CSE propose une grande diversité de séjours pour répondre aux attentes variées des salariés. Il peut s’agir de locations de vacances (mer, montagne, campagne), de séjours organisés (clubs, villages vacances), de colonies de vacances pour les enfants, ou même de séjours thématiques (sportifs, culturels). Le choix dépend du budget et des préférences exprimées par les salariés.
Les offres “vacances” du CSE sont destinées à tous les salariés de l’entreprise, sans distinction de contrat ou d’ancienneté. Les ayants droit, comme les conjoints et les enfants à charge, peuvent également en bénéficier. Le CSE peut appliquer des critères de modulation (par exemple, un quotient familial) pour adapter les tarifs et garantir une plus grande équité dans l’accès aux séjours.
Oui, le CSE peut apporter un soutien financier significatif pour les activités sportives. Cela peut prendre la forme de subventions sur les licences sportives, les abonnements à des clubs de sport, l’accès à des salles de fitness, ou la participation aux frais d’événements sportifs. L’objectif est d’encourager la pratique d’une activité physique et de favoriser le bien-être des salariés.
Pour sélectionner les offres de loisirs, le CSE prend en compte plusieurs facteurs : les attentes et suggestions des salariés (souvent recueillies par sondages), la diversité des activités pour toucher tous les profils, la qualité des prestataires, et bien sûr, la compatibilité avec le budget ASC. Le CSE vise à proposer un équilibre entre activités culturelles, sportives, divertissements et sorties familiales.
Les chèques vacances ANCV sont un dispositif permettant aux salariés de financer leurs vacances et leurs activités de loisirs. Le CSE peut les distribuer en participant à leur financement (co-financement salarié/employeur). Le montant de la contribution du CSE est déduit de son budget ASC et, sous conditions, les sommes allouées sont exonérées de cotisations sociales pour l’employeur et de l’impôt sur le revenu pour le salarié.
Oui, le CSE a l’obligation de veiller à ce que ses offres d’Activités Sociales et Culturelles soient accessibles aux personnes en situation de handicap. Il doit prendre en compte les besoins spécifiques, par exemple en sélectionnant des lieux adaptés, en proposant des activités inclusives, ou en ajustant les modalités de participation. L’objectif est de garantir une égalité d’accès pour tous les salariés, sans discrimination.
Les salariés sont informés des offres de vacances, sports et loisirs via plusieurs canaux de communication du CSE. Les moyens courants incluent les affichages en entreprise, les newsletters par e-mail, un site internet ou intranet dédié, ou encore une application mobile du CSE. Une communication régulière, claire et attractive est cruciale pour que les salariés connaissent et profitent pleinement des opportunités offertes.
Oui, le CSE est tout à fait habilité à organiser des sorties culturelles (théâtre, concerts, musées, expositions) ou des événements spécifiques (journées à thème, parcs d’attractions, événements sportifs collectifs). Ces initiatives, financées par le budget ASC, visent à favoriser l’accès à la culture et aux loisirs pour les salariés et à renforcer les liens sociaux au sein de l’entreprise.
Un salarié peut suggérer de nouvelles activités ou destinations au CSE de différentes manières. Il peut contacter directement un élu du CSE, envoyer sa proposition par e-mail, utiliser une boîte à idées si le CSE en a mis une en place, ou participer aux sondages et enquêtes que le comité peut organiser. Les CSE sont généralement ouverts aux suggestions pour enrichir leur offre.